Négligence dans l’exercice des charges. Approche en droit canonique penal (La)

Il s’agit d’étudier comment le droit canonique prévoit de sanctionner la néglicenge dans l’exercise d’une charge ecclésiastique.On s’efforce, en premier lieu, de préciser la nature d’un comportement negligent, d’abord du point de vue psychologique et moral, puis sur le plan juridique. Une etude des doctrines étatiques, don’t la jurisprudence est abondante, met en evidence certaines difficultés de mise en oeuvre, relativement aux principes d’imputabilité des delist en droit canonique. La faute morale que cherche à punir la peine canonique semble difficile à déduire du comportament négligwent, seul accessible au for externe; elle est donc difficile à prouver. En conséquence, bien qu’un délit spécifique de négligence soit prévu au c. 1389 § 2 celui-ci semble difficile à mettre en oeuvre. On étudie alors les voies non pénales possibile pour sanctionner une négligence. A côté des remèdes pénaux, la sanction administrative semble advantage adaptée, en raison de l’imputabilité moindre qu’elle exige, et en raison du but qu’elle poursuit: non pas la punition du coupable mais la protection de la société ecclésiale.